Conditions de vente
Dernière mise à jour : novembre 2026
Les présentes conditions s'appliquent à tout voyage ou séjour réservé auprès de Provence & Évasions, marque de PETAL EVASION SAS, à l'agence d'Arles, par téléphone, par e-mail ou depuis ce site. Elles complètent l'information préalable prévue à l'article R.211-4 du Code du tourisme, qui vous est remise sous forme de devis ou de programme avant toute réservation.
Les conditions de paiement et d'annulation indiquées sur votre devis prévalent sur les présentes conditions générales, lorsqu'elles en diffèrent. Elles vous sont communiquées avant la signature de votre contrat.
Vos droits au titre d'un forfait touristique
La combinaison de services de voyage qui vous est proposée est un forfait au sens de la directive (UE) 2015/2302 et de l'article L.211-2 II du Code du tourisme. Vous bénéficiez donc de tous les droits octroyés par l'Union européenne applicables aux forfaits, tels que transposés dans le Code du tourisme. PETAL EVASION SAS est entièrement responsable de la bonne exécution du forfait dans son ensemble et dispose d'une protection afin de rembourser vos paiements et, si le transport est inclus dans le forfait, d'assurer votre rapatriement si elle devient insolvable.
Droits essentiels prévus par la directive (UE) 2015/2302 :
- Vous recevez toutes les informations essentielles sur le forfait avant de conclure le contrat.
- L'organisateur et le détaillant sont responsables de la bonne exécution de tous les services de voyage compris dans le contrat.
- Vous disposez d'un numéro de téléphone d'urgence ou d'un point de contact pour joindre l'organisateur ou le détaillant.
- Vous pouvez céder votre forfait à une autre personne, moyennant un préavis raisonnable et d'éventuels frais supplémentaires.
- Le prix ne peut être augmenté que si des coûts spécifiques augmentent (prix des carburants, taxes, taux de change) et si le contrat le prévoit expressément, et en tout état de cause au plus tard 20 jours avant le début du forfait. Si la majoration dépasse 8 % du prix du forfait, vous pouvez résoudre le contrat. Si le prix est augmenté, vous avez droit à une réduction de prix en cas de diminution des coûts correspondants.
- Vous pouvez résoudre le contrat sans payer de frais de résolution et être intégralement remboursé des paiements effectués si l'un des éléments essentiels du forfait, autre que le prix, subit une modification importante. Si, avant le début du forfait, le professionnel responsable annule celui-ci, vous pouvez obtenir le remboursement et un dédommagement, s'il y a lieu.
- Vous pouvez résoudre le contrat sans payer de frais de résolution avant le début du forfait en cas de circonstances exceptionnelles, par exemple s'il existe des problèmes graves pour la sécurité au lieu de destination qui sont susceptibles d'affecter le forfait.
- Vous pouvez à tout moment avant le début du forfait résoudre le contrat moyennant le paiement de frais de résolution appropriés et justifiables.
- Si, après le début du forfait, des éléments importants de celui-ci ne peuvent pas être fournis comme prévu, d'autres prestations appropriées vous sont proposées, sans supplément de prix. Vous pouvez résoudre le contrat sans payer de frais lorsque les services ne sont pas exécutés conformément au contrat, que cela perturbe considérablement l'exécution du forfait et que l'organisateur ne remédie pas au problème.
- Vous avez droit à une réduction de prix et/ou à un dédommagement en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution des services de voyage.
- L'organisateur ou le détaillant doit vous apporter une aide si vous êtes en difficulté.
- Si l'organisateur ou le détaillant devient insolvable, les montants que vous avez versés vous seront remboursés. Si l'organisateur ou le détaillant devient insolvable après le début du forfait et si le transport est compris dans le forfait, votre rapatriement est garanti. PETAL EVASION SAS a souscrit une protection contre l'insolvabilité auprès de l'APST, 15 avenue Carnot, 75017 Paris (www.apst.travel). Vous pouvez la contacter si des services vous sont refusés en raison de notre insolvabilité.
Le texte de la directive (UE) 2015/2302 transposée en droit national est consultable sur legifrance.gouv.fr.
1. Réservation et formation du contrat
Toute réservation est précédée d'un devis ou d'un programme détaillé : itinéraire, hébergements, transports, repas, visites, prix, conditions de paiement et d'annulation, formalités. Avant de réserver, signalez-nous tout élément déterminant dans votre choix ou susceptible d'affecter le déroulement du voyage : enfants mineurs, état de santé particulier, situation de handicap, mobilité réduite. Notre programme précise si le voyage est adapté aux personnes à mobilité réduite.
Le contrat est conclu à réception de votre accord écrit et de l'acompte. Nous vous adressons alors une confirmation récapitulant les caractéristiques essentielles du voyage, qui constitue le contrat de voyage, puis une facture. Pour les prestations soumises à disponibilité, la réservation devient définitive dès l'accord du prestataire, qui intervient en principe sous 72 heures.
La personne qui réserve doit être majeure et juridiquement capable. Elle s'engage pour l'ensemble des voyageurs inscrits au contrat.
La durée du voyage s'entend du jour du départ, à partir de l'heure de convocation, au jour du retour, jusqu'à l'heure d'arrivée. Les prix sont calculés sur un nombre de nuits. Le premier et le dernier jour sont consacrés au transport.
2. Prix et paiement
Nos prix sont indiqués en euros, par personne, toutes taxes comprises. Conformément au régime de TVA sur la marge applicable aux agences de voyages, nos contrats et factures ne font pas apparaître la TVA. Seules les prestations mentionnées dans le devis sont comprises dans le prix. Sauf mention contraire, ne sont pas compris : les dépenses personnelles, les frais de visa, de vaccination et de formalités, les assurances, les excursions facultatives, les excédents de bagages, les boissons et les pourboires.
- Acompte
- 30 % du prix total à la réservation. Les billets d'avion non remboursables sont réglés en totalité dès leur émission.
- Solde
- Au plus tard 40 jours avant le départ, sans relance de notre part, sauf délai différent indiqué sur votre devis. Pour une réservation à moins de 40 jours du départ, la totalité du prix est due à la réservation. Les documents de voyage sont remis après règlement complet.
- Réservation
- Votre accord écrit sur le devis et le versement de l'acompte valent réservation. La confirmation définitive vous est envoyée à réception de l'acompte.
- Moyens de paiement
- Virement bancaire, carte bancaire, chèque, chèques-vacances ANCV (pour les voyages en France, dans les départements et collectivités d'outre-mer et dans l'Union européenne), espèces à l'agence dans la limite légale de 1 000 €. Un paiement n'est libératoire qu'à l'encaissement effectif des fonds.
Révision du prix
Conformément aux articles L.211-12 et R.211-8 du Code du tourisme, nos prix peuvent être révisés, à la hausse comme à la baisse, en fonction du coût du transport lié au prix du carburant, des taxes et redevances imposées par des tiers (taxes d'aéroport, de séjour, d'embarquement) et des taux de change. Le cours de référence de la devise concernée figure sur votre devis. Toute majoration vous est notifiée par écrit, avec son calcul et ses justificatifs, au plus tard 20 jours avant le départ. Si elle atteint 8 % du prix du forfait, vous pouvez accepter la modification ou résoudre le contrat sans frais, avec un remboursement sous 14 jours.
Absence de droit de rétractation
En application de l'article L.221-28 12° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations d'hébergement, de transport, de restauration et de loisirs fournies à une date déterminée, y compris lorsqu'elles sont réservées à distance.
3. Annulation et modification
Annulation de votre fait
Toute annulation doit nous être notifiée par écrit, par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception, à l'adresse : Provence & Évasions, 17 rue du Président Wilson, 13200 Arles, ou à contact arobase provenceetevasions.com. Prévenez également votre assureur sans attendre. L'annulation prend effet à la date de réception de votre demande.
Sauf conditions différentes indiquées sur votre devis, les frais suivants s'appliquent aux prestations terrestres :
| Date de l'annulation | Frais retenus |
|---|---|
| Plus de 60 jours avant le départ | 300 € par personne |
| De 60 à 21 jours | 35 % du prix total |
| De 20 à 8 jours | 55 % du prix total |
| De 7 jours au jour du départ, ou non-présentation | 100 % du prix total |
Les billets d'avion déjà émis, généralement non remboursables, restent dus en totalité ; les taxes d'aéroport vous sont remboursées sur demande. Les primes d'assurance, les frais de visa et les frais consulaires ne sont jamais remboursables. Lorsque l'un des voyageurs inscrits sur un même contrat annule, le prix est recalculé pour les voyageurs restants.
Un voyage interrompu de votre fait, ou une prestation non utilisée, ne donne lieu à aucun remboursement. Si vous ne vous présentez pas au départ ou ne disposez pas des documents requis (passeport, visa, certificat de vaccination), le voyage reste dû en totalité.
Modification de votre fait
Toute modification demandée après la réservation entraîne des frais de dossier de 100 €, en plus du coût éventuel des nouvelles prestations et des frais facturés par les compagnies aériennes.
Annulation ou modification de notre fait
Si, avant le départ, un événement extérieur nous contraint à modifier un élément essentiel de votre voyage, nous vous en informons sans délai et vous proposons soit d'accepter la modification ou un voyage de substitution, soit de résoudre le contrat avec remboursement intégral sous 14 jours. Si nous annulons votre voyage, l'ensemble des sommes versées vous est remboursé sous 14 jours, avec l'indemnité prévue par le Code du tourisme, sauf circonstances exceptionnelles et inévitables.
Lorsqu'un voyage est soumis à un nombre minimum de participants, indiqué dans le programme, nous pouvons l'annuler si ce nombre n'est pas atteint. Vous en êtes informé au plus tard 20 jours avant le départ pour un voyage de plus de 6 jours, 7 jours avant pour un voyage de 2 à 6 jours, 48 heures avant pour un voyage de moins de 2 jours. Les sommes versées vous sont alors intégralement remboursées sous 14 jours.
Les hôtels, bateaux ou l'ordre des étapes d'un circuit peuvent être modifiés pour des raisons indépendantes de notre volonté. Nous vous en avertissons, et la prestation de remplacement est de catégorie équivalente ou supérieure.
4. Cession du contrat
Vous pouvez céder votre contrat à une personne remplissant les mêmes conditions que vous pour effectuer le voyage, tant que celui-ci n'a pas commencé. Informez-nous par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 7 jours avant le départ (15 jours pour une croisière), en indiquant les nom, prénom, date de naissance et adresse du cessionnaire, tels qu'ils figurent sur sa pièce d'identité.
Les billets d'avion sont nominatifs et ne peuvent pas être cédés. La cession d'un voyage comprenant des vols suppose donc l'achat de nouveaux billets au nom du cessionnaire, au tarif disponible le jour de la cession. Le prix des billets initiaux, généralement non remboursables, reste dû.
Conformément à l'article L.211-11 du Code du tourisme, la cession donne lieu au paiement des frais réellement supportés : billets d'avion, frais facturés par les hôtels, les réceptifs et les compagnies maritimes, sur justificatifs. Nous vous communiquons leur montant avant la cession. Le cédant et le cessionnaire sont solidairement responsables du paiement du solde du prix et de ces frais. Les assurances ne sont ni cessibles ni remboursables.
5. Transport aérien
Les horaires et les escales sont communiqués à titre indicatif et peuvent être modifiés par les compagnies jusqu'au jour du départ. Un vol direct peut comporter une ou plusieurs escales. Un vol peut être opéré par une autre compagnie que celle qui a émis le billet (partage de code). Nous vous conseillons de prévoir des temps de correspondance suffisants et d'éviter tout engagement important le jour et le lendemain de votre retour.
Les droits des passagers en cas de retard, d'annulation ou de refus d'embarquement relèvent du règlement (CE) n° 261/2004. La responsabilité des transporteurs est régie par la convention de Montréal du 28 mai 1999. Conformément au règlement (CE) n° 2111/2005, la liste des compagnies interdites d'exploitation dans l'Union européenne est consultable sur le site de la Commission européenne.
Le nom figurant sur le billet doit être strictement identique à celui du passeport ou de la pièce d'identité utilisée. Sauf mention contraire, la convocation à l'aéroport est fixée 3 heures avant le décollage. Un passager qui se présente après l'heure limite d'enregistrement ne peut prétendre à aucun remboursement. Si vous organisez vous-même vos trajets jusqu'à l'aéroport de départ, réservez des billets modifiables : un retard de pré-acheminement non organisé par nos soins n'engage pas notre responsabilité.
Chaque compagnie fixe sa franchise de bagages, indiquée sur le billet. En cas de perte, de retard ou de détérioration, faites immédiatement une déclaration écrite auprès du transporteur. Les objets de valeur ne doivent pas être placés en soute. Les enfants de moins de 2 ans ne disposent pas d'un siège. Une femme enceinte doit nous en informer à la réservation : certaines compagnies exigent un certificat médical ou refusent l'embarquement à partir d'un certain terme.
6. Formalités, santé et déroulement du voyage
Les formalités administratives et sanitaires applicables aux ressortissants français vous sont communiquées avant la réservation. Elles peuvent évoluer jusqu'au départ : consultez la fiche du pays sur diplomatie.gouv.fr. Les voyageurs d'une autre nationalité doivent se renseigner auprès des autorités compétentes. L'accomplissement des formalités et les frais correspondants restent à votre charge. Nous n'acceptons pas l'inscription de mineurs non accompagnés.
Le classement des hôtels correspond aux normes du pays d'accueil, qui peuvent différer des normes françaises. Les repas compris sont précisés dans le devis ; sauf mention contraire, les boissons ne sont pas incluses. La demi-pension et la pension complète débutent avec le premier repas suivant l'arrivée et se terminent avec le petit-déjeuner du dernier jour. Les photos de nos documents illustrent la catégorie des prestations.
Les activités achetées sur place, en dehors de votre contrat, n'engagent pas notre responsabilité. L'achat de contrefaçons, de stupéfiants, d'espèces protégées par la convention de Washington ou d'objets archéologiques est interdit et peut entraîner des poursuites pénales.
Les documents de voyage vous sont envoyés par e-mail avant le départ. Ils comprennent les coordonnées de notre représentant local ou un numéro d'urgence. Conservez-les et présentez-les aux prestataires pendant tout le voyage.
7. Conditions propres aux croisières
Les croisières sont soumises, en complément, aux conditions de la compagnie maritime, qui vous sont remises avant la réservation. La responsabilité du transporteur maritime relève de la convention d'Athènes et du règlement (CE) n° 392/2009.
Le commandant peut modifier l'itinéraire, inverser, écourter ou supprimer une escale pour des raisons de sécurité ou de conditions météorologiques. Ces décisions ne constituent pas une modification du voyage. Les horaires de retour à bord sont affichés à chaque escale : un passager qui manque le départ du navire rejoint l'escale suivante à ses frais. Certaines compagnies considèrent comme mineures les personnes de moins de 21 ans. Les frais de service à bord sont fixés par chaque compagnie et précisés dans le devis.
8. Location de voiture
La location est calculée par tranches de 24 heures. Le conducteur présente à la prise du véhicule son permis de conduire, en règle générale obtenu depuis au moins trois ans, le bon d'échange et une carte de crédit à son nom pour la caution. Les assurances complémentaires, les conducteurs additionnels, les équipements optionnels et la franchise en cas de dommage sont à la charge du conducteur, sauf mention contraire. Inspectez le véhicule à la prise en charge et faites noter toute anomalie sur le contrat de location.
9. Assurances
Aucune assurance n'est comprise dans nos prix, sauf mention contraire. Avant la conclusion de votre contrat, nous vous proposons des assurances facultatives : annulation, assistance et rapatriement, bagages, interruption de séjour, ou formule multirisque. Leurs conditions générales, avec leurs plafonds, franchises et exclusions, vous sont remises avant souscription. Ces assurances sont proposées par notre partenaire Assurever.
Si vous êtes déjà couvert par un autre contrat pour les mêmes risques, vous disposez de 14 jours après la souscription pour renoncer à l'assurance achetée chez nous, sans frais, tant qu'aucun sinistre n'a été déclaré (article L.112-10 du Code des assurances).
10. Responsabilité, réclamations et médiation
PETAL EVASION SAS est responsable de plein droit de la bonne exécution des services prévus au contrat (article L.211-16 du Code du tourisme). Sa responsabilité ne peut être engagée lorsque le dommage est imputable au voyageur, à un tiers étranger à la fourniture des services ou à des circonstances exceptionnelles et inévitables. Les limites de dédommagement prévues par les conventions internationales s'appliquent. Hors préjudice corporel et faute intentionnelle ou de négligence, les dommages-intérêts sont limités à trois fois le prix total du voyage (article L.211-17 du Code du tourisme).
Signalez sans délai tout problème constaté sur place à notre représentant local ou à notre numéro d'urgence, afin que nous puissions y remédier pendant le voyage. Après votre retour, adressez votre réclamation par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les 30 jours suivant la fin du voyage, avec les justificatifs originaux. Le délai de prescription des actions en responsabilité est de deux ans.
À défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours, vous pouvez saisir gratuitement la Médiation Tourisme et Voyage (MTV), dont nous sommes adhérents : CS 30958, 75383 Paris Cedex 08, mtv.travel. La saisine se fait en ligne sur mtv.travel/demande-saisine. En cas d'échec de la médiation, le litige peut être porté devant la juridiction française compétente.
Nous ne sommes pas responsables des objets oubliés pendant le voyage et ne nous chargeons ni de leur recherche ni de leur rapatriement.
11. Données personnelles
Les informations nécessaires à votre réservation sont traitées par PETAL EVASION SAS et transmises aux seuls prestataires de votre voyage (transporteurs, hôtels, réceptifs, assureurs), y compris hors de l'Union européenne lorsque la destination l'exige. Vos droits et la manière de les exercer sont détaillés dans notre politique de confidentialité. Si vous ne souhaitez pas faire l'objet de prospection téléphonique, vous pouvez vous inscrire gratuitement sur bloctel.gouv.fr.
12. Garanties professionnelles
- Vendeur
- Provence & Évasions, marque de PETAL EVASION SAS au capital de 41 000 €, 17 rue du Président Wilson, 13200 Arles · RCS Tarascon 525 252 862
- Immatriculation
- Registre des opérateurs de voyages et de séjours d'Atout France, IM013110015
- Garantie financière
- APST, 15 avenue Carnot, 75017 Paris
- Responsabilité civile professionnelle
- Hiscox, contrat HARCP0089607
- Droit applicable
- Droit français